Association Projet Rosette
Sur les conseils de nos conseillers juridiques, nous avons constitué une association 1901 dans le but essentiel de disposer d'une personne morale apte à détenir les droits de propriété intellectuelle de l'oeuvre collective que constitue l'application Rosette.
Pour plus d'informations, voir les différentes rubriques dans le menu Projet/Association.
Le projet Rosette est enregistré à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) pour l'ensemble des fichiers relatifs à ses membres, sous le n° 1342459 à compter du 30 janvier 2009.
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