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Association Projet RosetteSur les conseils de nos conseillers juridiques, nous avons constitué une association 1901 dans le but essentiel de disposer d'une personne morale apte à détenir les droits de propriété intellectuelle de l'oeuvre collective que constitue l'application Rosette.Pour plus d'informations, voir les différentes rubriques dans le menu Projet/Association. Le projet Rosette est enregistré à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) pour l'ensemble des fichiers relatifs à ses membres, sous le n° 1342459 à compter du 30 janvier 2009. | n°36 créé le 2008-07-27 par Gardiner modifié le 2009-01-30 Posté dans News Projet / Association |
