Rosette et la Propriété Intellectuelle

Le Projet Rosette est sensible aux questions de propriété intellectuelle et tient à en informer les visiteurs du site. Cette page expose les principes fondateurs de la propriété intellectuelle et les engagements en la matière du Projet Rosette.
NB.: Le cabinet Hogan Lowells (précédemment Hogan & Hartson) nous assiste pour les questions juridiques liées aux droits de propriété intellectuelle.

Préambule

Le Projet Rosette vise à mettre gratuitement à la disposition de tout visiteur un maximum d'informations sur l'écriture hiéroglyphique. Le contenu du site est collecté par de nombreux membres et fait l’objet de vérifications, dans la limite des compétences et de la disponibilité des membres de l'équipe.

Droits d'auteur

Le Projet Rosette comprend de nombreux éléments supports de droits d'auteur, tels que :

  • Les photographies et autres documents illustratifs
  • Les fontes informatiques
  • Les translittérations
  • Les traductions
  • Les listes lexicographiques

Le Projet Rosette prend toutes les mesures nécessaires pour s’assurer du respect des droits d’auteur attachés à ces éléments. Ainsi, le Projet Rosette recueille, lorsqu’elle est nécessaire, l’autorisation de l’auteur de l’élément support de droits d’auteur

En conséquence, le visiteur s’engage à ne pas exploiter les éléments supports de droits d’auteurs du site pour un autre usage sans autorisation préalable par le Bureau de l'Association Projet Rosette.

Droits du producteur de base de données

Le site du Projet Rosette constitue une base de données protégée par un droit de propriété intellectuelle. Toute exploitation d'une partie substantielle de son contenu doit faire l'objet d'une autorisation préalable par le Bureau de l'Association Projet Rosette.



Pour ceux qui ne croiraient pas à la la légitimité du droit d'auteur, voici un document daté du 12 mars 1553 octroyant par privilège royal l'exclusivité de publication des "Observations" de Pierre Belon pour une période de dix ans (moins généreux qu'aujourd'hui !).

Ils ne savaient pas que c'était impossible, alors ils l'ont fait (Mark Twain)